Baslieux-lès-Fismes, plan local d'urbanisme (PLU)
Approuvé le 18/11/2019
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Date de la dernière approbation
Approuvé le 18/11/2019
Dates d'approbation
- Elaboration: 18/11/2019
- Mise à jour : 11/05/2021
Rapport de présentation
Projet d'Aménagement et de Développement Durables
Orientations d'Aménagement et de Programmation
Règlement
Plans de zonage
Documents annexés
- Annexes
- Plan des servitudes d'utilité publique
- Eléments remarquables du paysage
- Nuancier communal
- Plan du réseau d'eau pluviale
- Plan du réseau d'eau potable
INFORMATION
Le Plan Pluie a été approuvé par le Conseil communautaire du 30 mars 2023.
Les prescriptions de ce plan en matière d’eaux pluviales priment sur les dispositions réglementaires eaux pluviales et les annexes des documents d’urbanisme en cours jusqu’à leur prochaine évolution.
Pour tout projet, les règles applicables du Plan Pluie et les cartes de zonage afférentes sont consultables sur CE LIEN