Bezannes, plan local d'urbanisme (PLU)
Approuvé le 21/12/2023
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Date de la dernière approbation
Approuvé le 21/12/2023
Procédure d'évolution en cours
Dates d'approbation
- Révision: 13/02/2020
- Modification simplifiée n°1: 25/03/2021
- Mise à jour n°1: 30/05/2021
- Modification simplifiée n°2: 21/12/2023 - Consulter le bilan de la mise à disposition
Rapport de présentation
- Rapport de présentation
- Additif au rapport de présentation - Modification simplifiée n°1
- Additif au rapport de présentation - Modification simplifiée n°2
Projet d'Aménagement et de Développement Durables
Orientations d'Aménagement et de Programmation
Règlement
Plans de zonage
Documents annexés
- Annexes
- Plan des servitudes
- Plan du réseau eau potable - Métropole de Reims
- Plan du réseau eau potable - ZAC Bezannes
- Carte de zonage pluvial
- Carte de zonage eaux usées
- Plan de zonage de publicité
- Règlement local de publicité
INFORMATION
Le Plan Pluie a été approuvé par le Conseil communautaire du 30 mars 2023.
Les prescriptions de ce plan en matière d’eaux pluviales priment sur les dispositions réglementaires eaux pluviales et les annexes des documents d’urbanisme en cours jusqu’à leur prochaine évolution.
Pour tout projet, les règles applicables du Plan Pluie et les cartes de zonage afférentes sont consultables sur CE LIEN