Bétheny, plan local d'urbanisme (PLU)
Approuvé le 27/03/2024
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Date de la dernière approbation
Approuvé le 27/03/2024
Procédure d'évolution en cours
Dates d'approbation
- Révision: 15/12/2016
- Mise à jour n°1: 20/04/2017
- Modification n°1: 26/03/2018
- Modification n°2: 17/12/2018
- Mise en compatibilité n°1: 26/09/2019
- Modification n°3: 26/09/2019
- Mise à jour n°2: 17/06/2020
- Mise à jour n°3: 30/05/2021
- Modification n°4: 31/03/2022
- Mise en compatibilité n°2: 28/09/2022
- Modification n°5 : 27/03/2024 - Consulter le rapport et les conclusions de la commissaire-enquêtrice
Rapport de présentation
- Partie 1: Diagnostic territorial
- Partie 2: Diagnostic environnemental
- Additif au rapport de présentation: Modification n°1
- Additif au rapport de présentation: Modification n°2
- Additif au rapport de présentation: Mise en compatibilité n°1
- Additif au rapport de présentation: Modification n°3
- Additif au rapport de présentation: Modification n°4
- Additif au rapport de présentation: Mise en compatibilité n°2
- Additif au rapport de présentation: Modification n°5
Projet d'Aménagement et de Développement Durables
Orientations d'Aménagement et de Programmation
Règlement
- Réglement graphique: Plan de zonage 1/8000
- Réglement graphique: Plan de zonage 1/5000
- Tome 1: Réglement général
- Tome 2: Dispositions particulières applicables aux zones et secteurs
Plans de zonage
Documents annexés
- Annexes
- Plan des servitudes n°1
- Plan des servitudes n°2
- Charte de qualité environnementale
- Cahier de recommandations architecturales, urbanistiques et paysagères
- Etude entrée de ville - secteur La Husselle
- Etude entrée de ville - secteur Les Naux
- Expertise écologique Les Naux
- Carte de zonage pluvial
- Carte de zonage eaux usées
INFORMATION
Le Plan Pluie a été approuvé par le Conseil communautaire du 30 mars 2023.
Les prescriptions de ce plan en matière d’eaux pluviales priment sur les dispositions réglementaires eaux pluviales et les annexes des documents d’urbanisme en cours jusqu’à leur prochaine évolution.
Pour tout projet, les règles applicables du Plan Pluie et les cartes de zonage afférentes sont consultables sur CE LIEN